Association loi de 1901

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Une association loi de 1901 est un type d'association respectant la loi de 1901.

Généralité

Article sur Wikipédia :

Administration

Service-Public.fr

Guso

Compagnie Anatole

Article de loi

Quelques articles cités pour une demande d'autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons.

Guide des débits de boissons

Code de la santé publique

Code général des collectivités territoriales

Bracelet d'entrée

PDC :

  • https://www.pdc-big.fr/
    • 500 bracelet personnalisé avec texte en noir pour 61,80 euros TTC (dont 10 euros HT de frais de port).

Bracelets événementiels (pas de livraison du 24 juillet 2023 au 15 août 2023) :

Orakel :

Voir aussi

  •