Association loi de 1901
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Une association loi de 1901 est un type d'association respectant la loi de 1901.
Généralité
Article sur Wikipédia :
Administration
Service-Public.fr
- site : https://www.service-public.fr/
- modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) (Formulaire 13972*03) :
Guso
- site : https://www.guso.fr/
- DUS : déclaration unique et simplifiée
Compagnie Anatole
- 15 rue des merisiers
- 22950 Trégueux
- mob. +33 6 29 10 01 77
- contact@compagnie-anatole.fr
- https://compagnie-anatole.fr/
Article de loi
Quelques articles cités pour une demande d'autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons.
Guide des débits de boissons
- lien interne : media:2018-12-Guide-des-Debits-de-Boissons.pdf
- lien externe : https://mobile.interieur.gouv.fr/content/download/113867/910964/file/2018-12-Guide-des-Debits-de-Boissons.pdf
Code de la santé publique
- classification des boissons, article L 3321-1 :
- article L 3332-5 :
- article L 3334-2 :
Code général des collectivités territoriales
- article L 2212-1 :
- article L 2212-2 :
- article L 2542-4 :
Bracelet d'entrée
PDC :
- https://www.pdc-big.fr/
- 500 bracelet personnalisé avec texte en noir pour 61,80 euros TTC (dont 10 euros HT de frais de port).
Bracelets événementiels (pas de livraison du 24 juillet 2023 au 15 août 2023) :
Orakel :