« Association loi de 1901 » : différence entre les versions

Aller à la navigation Aller à la recherche
Ligne 49 : Ligne 49 :
* https://orakel.com/fr-fr
* https://orakel.com/fr-fr


Bracelets événementiels :
Bracelets événementiels (pas de livraison du 24 juillet 2023 au 15 août 2023) :
* https://www.bracelets-evenementiels.com/
* https://www.bracelets-evenementiels.com/



Version du 27 juillet 2023 à 16:36

Une association loi de 1901 est un type d'association respectant la loi de 1901.

Généralité

Article sur Wikipédia :

Administration

Service-Public.fr

Guso

Compagnie Anatole

Article de loi

Quelques articles cités pour une demande d'autorisation d'ouverture d'un débit temporaire de boissons.

Guide des débits de boissons

Code de la santé publique

Code général des collectivités territoriales

Bracelet d'entrée

Orakel :

Bracelets événementiels (pas de livraison du 24 juillet 2023 au 15 août 2023) :

Voir aussi

  •